Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2024, 19h

Administration Générale

1 Installation d'un nouveau conseiller municipal

2 Détermination du nombre d'Adjoints au Maire

3 Election du 2ème Adjoint au Maire

4 Modification de la composition des commissions et organismes extérieurs

5 Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023

6 Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2023

7 Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2023

8 Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023

9 Approbation du procès-verbal du 7 février 2024

10 Liste des décisions

Finances Locales

11 Vote des taux 2024 des impôts locaux

Commande Publique

12 Adhésion à la centrale d'achat du RESAH

Enfance - Scolarité

13 Fermeture de l'école des Lutins

Jeunesse

14 Attribution d'une subvention sur projet au Collège de l'Agiot

15 Attribution d'une subvention sur projet à l'association EDUSPORT

16 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Scouts et Guides de France

17 Signature d'une convention avec l’association ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE

18 Adhésion à la Convention Départementale pour l'organisation de stages Savoir Nager

19 Candidature à l’appel à Projets « Solidarités » 2024 sur le Territoire d’Action Départementale de SQY

Culture

20 Accord concordant avec Saint-Quentin-en-Yvelines pour le versement d'un fonds de concours au titre des actions engagées par le Prisme pour les Projets Artistiques et Culturels en Territoire Éducatif (PACTE)

Aménagement du Territoire - Urbanisme

21 Prolongation de la promesse de vente à INTERMARCHÉ sis impasse des Roches - Avenant n°4

Gestion Domaniale

22 Rapport d'activité 2022 du SIPPEREC

23 Rapport annuel 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité

Ressources Humaines

24 Tableau des effectifs 2024

25 Seuil des avancements de grade 2024

26 Convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne

Administration Générale

27 Motion aux Maires des Yvelines

Publication des actes officiels à partir de juin 2022

Listes des délibérations

Archives des procès verbaux des Conseils Municipaux de février 20216 à juin 2020

Archives des comptes-rendus des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2022