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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Mercredi 15 mai à 19h
  • Vendredi 28 juin à 19h
  • Vendredi 27 septembre à 19h
  • Vendredi 18 octobre à 19h
  • Vendredi 15 novembre à 19h
  • Vendredi 11 décembre à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 15 mai 2019

Direction des Services Juridiques

  • 2019-046 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2019
  • 2019-047 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mars 2019
  • 2019-048 Liste des décisions
  • 2019-049 Centre aquatique - Avenant au groupement de commande relatif au marché de l'AMO
  • 2019-050 Approbation d'une offre de concours avec la société GENETEC
  • 2019-051 Groupement de commandes avec le CCAS pour la conclusion d'un marché relatif à la réalisation de prestations de transports en car

Numérique

  • 2019-052 Attribution d’une subvention de fonctionnement au Lycée DESCARTES dans le cadre du Challenge robotique SQYROB

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2019-053 Attribution d'une subvention sur projet à l'Association des Amis de l'École de Musique d'Élancourt
  • 2019-054 Approbation du Contrat de partenariat avec les établissements scolaires, périscolaires, associatifs et établissements publics ou privés au titre du parcours d'éducation artistique et culturelle
  • 2019-055 Approbation des nouveaux tarifs et règlements intérieurs des écoles d’enseignements artistiques applicables au 1er septembre 2019
  • 2019-056 Approbation des nouveaux tarifs du Prisme applicables au 1er septembre 2019
  • 2019-057 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Le Gardon Élancourtois"

Direction Sports et Loisirs

  • 2019-058 Attribution d'une subvention aux associations "Compagnie d'Arc d'Élancourt" et "Gymnastique Élancourt/Maurepas"
  • 2019-059 Modification du règlement des écoles municipales

Direction des Ressources Humaines

  • 2019-060 Taux horaire pour l’intervention d'agents municipaux lors des manifestations
  • 2019-061 Modification de la rémunération des enseignants vacataires dépendants de la Direction des Dynamiques Culturelles

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2019-062 Convention pour la mise en œuvre d'actions de prévention spécialisée sur le Territoire d'Action Départementale de Saint-Quentin-en-Yvelines pour le 1er semestre 2019
  • 2019-063 Subvention à l'association ECTI - année 2019

Direction de la Petite Enfance

  • 2019-064 Conventions d'Objectifs et de Financement entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines - "Prestation de Service Lieu d'Accueil Enfants Parents" et "Prestation de Service Supervision"

Direction de l'Evénementiel

  • 2019-065 Convention partenariale pour l’organisation mutualisée de la Fête Nationale du 14 juillet 2019

Direction des Finances

  • 2019-066 Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2017-2020, 2ème demande d'affectation de fonds de concours 2018 pour 32 000 €
  • 2019-067 France Habitation : emprunts garantis, réaménagements d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations.

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux