Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 novembre 2021, 19h

Administration Générale

1 Liste des décisions

Finances Locales

2 Demande de subvention dans le cadre du plan France Relance

3 Décision Modificative n°1 du budget 2021 de la commune d'Elancourt.

Aménagement du Territoire - Urbanisme

4 Dénomination d'une voie publique et d'une emprise publique - ZAC des Réaux - Allée et Place Colbert

Aménagement du Territoire - Urbanisme

5 Impasse du Sauvageot - Déclassement par anticipation d'une partie de la voie, du centre de loisirs Jean Baptiste Charcot et du terrain de sport

6 Impasse du Sauvageot - Cession à la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines des parcelles cadastrées section AS n°22 P1, 23 P1 et 203

Cimetières

7 Reprise de concessions en état d'abandon 2021

Ressources Humaines

8 Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines

9 Autorisation donnée au Maire à passer une convention de mise à disposition d’un agent du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour une mission de conseil en contrats publics

Jeunesse

10 Convention d’objectifs et de financement pour le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité, pour l’année scolaire 2021 – 2022

11 Participation au financement du permis de conduire en faveur des jeunes Elancourtois engagés dans le dispositif "Permis citoyens" 2021/2022

Petite Enfance

12 Adoption du Plan d'Action municipal 2020/2026 pour l'Enfance et la Jeunesse