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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Jeudi 15 février à 20h30
  • Vendredi 23 mars 2018 (Débat d'Orientation Budgétaire) à 19h
  • Vendredi 6 avril 2018 (Budget) à 19h
  • Vendredi 4 mai 2018 à 19h
  • Vendredi 29 juin 2018 à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 15 février 2017

Direction des Services Juridiques

  • 2018-001 Installation de deux conseillers municipaux
  •  2018-002 Approbation du compte-rendu de la séance du 17 novembre 2017
  •  2018-003 Liste des décisions du Maire
  • 2018-004 Election des Adjoints au Maires
  • 2018-005 Désignation d'un Questeur

 Direction des Services Juridiques

  •  2018-006 Détermination du régime de prise en charge des frais de déplacements et de représentation du Maire, des Conseillers municipaux et du Directeur général des services pour l'année 2018
  •  2018-007 Approbation de conventions d'audit et de conseil en ingénierie fiscale, en ingénierie fiscale TVA et en ingénierie sociale avec la société CTR
  •  2018-008 Acquisition à la société Proudreed en VEFA, des lots Mby3 lot 6 et Sby lot 7, sis dans le Parc de l'Envol Quartier de la Clef de Saint-Pierre, au prix de 580.000,00 Euros
  •  2018-009 Centre aquatique commun entre les communes de Maurepas, Coignières et Elancourt

    Direction des Ressources Humaines

  •  2018-010 Modification du tarif des coupons-restaurant pour la restauration des agents municipaux
  •  2018-011 Modification du tarif de restauration du personnel à la Société d´Economie Mixte de Maurepas (SEMAU)

Service Culture Sports Vie Associative

  • 2018-012 Modification de la tarification applicable aux galas de l'Ecole Municipale de Danse

Culture

  •  2018-013 Approbation de la convention d'accueil pour l'exposition "Métamorphoses" du 9 mars au 22 avril 2018

Service Jeunesse Politique de la Ville

  •  2018-014 Appel à Projets Solidarités 2018 Territoire d'Action Départemental de Saint-Quentin
  • 2018-015 Appel à Projets Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) 2018, 2019 et 2020

Urbanisme

 

  • 2018-016 Abandon perpétuel de la parcelle cadastrée Section BB n°156 au profit de la commune d’Elancourt. 
  • 2018-017 Z.A.C. des Réaux - Dénomination des voies La Fayette et Duquesne 
  • 2018-016 Avis de la Commune sur le projet de modification simplifiée du PLU

 

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Relevés de délibérations des Conseils Municipaux