Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2022, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2022

2 Liste des décisions

Finances Locales

3 Détermination de la durée d'amortissement du fonds de concours versé à Saint Quentin en Yvelines pour la réhabilitation du Parc de l'Homme Couché

Assurances

4 Adhésion au groupement de commande du CIG pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) – 2024/2027

Gestion Domaniale

5 Convention avec la société AGORASTORE pour la vente de biens immobiliers

Aménagement du Territoire – Urbanisme

6 Impasse du Sauvageot - Cession à la Communauté d'agglomération de Saint- Quentin-en-Yvelines des parcelles cadastrées section AS n°22 P1, 23 P1 et 203 - Prorogation des délais de la promesse de vente

Administration Générale

7 Fixation de la rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2023

Politique de la Ville

8 Candidature à l’appel à projets spécifiques « Quartiers d’été » 2023 au titre des crédits spécifiques « Politique de la Ville " de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)

9 Candidature à l’appel à projet 2023 au titre des crédits spécifiques « Politique de la Ville » BOP 147 (Budget Opérationnel de Programme – BOP – 147) de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)

Culture

10 Attribution d'une subvention sur projet à l'Association Les Amis du Passé d’Élancourt