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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 13 novembre à 18h
  • Vendredi 16 décembre à 19h

Ordre du jour du Conseil municipal du 13 novembre 2020

Direction des Services Juridiques

  • 2020-085 Indemnités pour frais de représentation du Maire et du Directeur général

  • des services et remboursements de frais des Conseillers municipaux

  • 2020-086 Règlement intérieur des Assemblées

  • 2020-087 Protocole transactionnel avec la société CABROL

Direction du Patrimoine

  • 2020-088 Convention de remboursement des équipements propres entre la Commune et la société LIDL - Quartier de la Clef-de-Saint-Pierre

Direction des Finances

  • 2020-089 Quatrième demande de fonds de concours de 2020

Direction Sports et Loisirs

  • 2020-090 Convention pour l'accès des habitants de la commune d'Élancourt au centre aquatique de Saint-Cyr-l'École suivant la tarification applicable aux usagers saint-cyriens

  • 2020-091 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Cap Sports Art Aventure Amitié (CAPSAAA)

  • 2020-092 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Shocks Roller Hockey club" et "Belo Horizonte Capoeira"

Direction de l'Enfance-Education

  • 2020-093 Remise gracieuse partielle des titres de recettes sur l'année 2018 et 2019

Direction de la Petite Enfance

  • 2020-094 Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement pour le Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2020-095 Attribution de subvention à l’Association « ELANSPORT » pour l’année 2020

  • 2020-096 Attribution de subvention pour l’année 2020 à l’Association des Scouts et Guides de France

  • 2020-097 Candidature à l’Appel à Projets spécifique 2020 « Quartiers Solidaires » au titre des crédits spécifiques "Politique de la Ville" (BOP - 147)

  • 2020-098 Convention de partenariat avec l´AFEV pour l´accompagnement des jeunes en difficulté scolaire et attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année scolaire 2020/2021

  • 2020-099 Attribution de subvention à l’Association « EDUSPORT » pour l’année 2020

  • 2020-100 Avenant n°1 au Contrat Yvelines Territoires

 

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux