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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Vendredi 22 mars à 19h
  • Vendredi 5 avril à 19h
  • Vendredi 17 mai à 19h
  • Vendredi 28 juin à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 22 mars 2019

Direction des Services Juridiques

  • 2019-024 Liste des décisions
  • 2019-025 Remplacement d'un conseiller municipal au sein des commissions municipales

Direction des Ressources Humaines

  • 2019-026 Modification du tableau des effectifs municipaux
  • 2019-027 Indemnité complémentaire élections 2019

Direction Sports et Loisirs

  • 2019-028 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
  • 2019-029 Attribution d'une subvention sur projet aux associations "Escrime Club de Trappes" et "Entente Athlétique SQY" pour le stage de février 2019

Direction de la Petite Enfance

  • 2019-030 Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement - Prestation de Service - Contrat Enfance Jeunesse
  • 2019-031 Conventions d'Objectifs et de Financement - Prestation de Service - Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
  • 2019-032 Convention d'Objectifs et de Financement entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines - Prestation de Service - Relais Assistantes Maternelles

Aménagement Urbain

  • 2019-033 Terrain cadastré section BD n°175 - Acquisition en vue de l’extension du cimetière de la Vallée de Favière et versement d’une indemnité d’éviction à l’exploitant rural

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2019-034 Participation 2019 au financement du permis de conduire en faveur des jeunes engagés dans un chantier éducatif

Direction des Systèmes d'information

  • 2019-035 Candidature à l'appel à projets FIPD 2019

Ordre du jour du Conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux