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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 19 juin à 19h (Débat d'Orientation Budgétaire)
  • Vendredi 26 juin à 19h (Vote du budget)

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 juin 2020

Direction des Services Juridiques

2020-050

Désignations de représentants de la Commune dans les organismes extérieurs

2020-051

Représentants de la Commune à la Commission Communale des Impôts Directs et à la Commission Intercommunale des Impôts Directs

2020-052

Convention d’occupation privative du domaine privé de la Commune pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain sis, au lieu-dit 12, rue Jean Monnet

 

Aménagement Urbain

2020-053

Division, Déclassement du domaine public et Cession à la SAS PLR INVEST d'une partie de la parcelle BA n°186, route de l'Abbé Méquignon

 

Direction Sports et Loisirs

2020-054

Attribution d'une subvention sur projet à l'association ADRAT

 

Direction des Dynamiques Culturelles

2020-055

Approbation du règlement d'utilisation et de mise à disposition des salles et espaces gérés par la Direction des Dynamiques Culturelles au 26 juin 2020

 

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

2020-056

Candidature à l'Appel à Projets « Quartiers d’été » du département des Yvelines - Activités pour la jeunesse des quartiers prioritaires - été 2020

 

Direction des Finances

2020-057

Transfert de garantie par suite de la vente de logements foyers de Seqens à Seqens Solidarités

2020-058

Adoption du Compte de Gestion 2019

2020-059

Adoption du Compte Administratif 2019 et ses annexes.

2020-060

Affectation des Résultats de 2019

2020-061

Adoption du Budget Primitif 2020 et ses annexes

2020-062

Suivi des provisions budgétaires en 2020.

2020-063

Vote des taux de 2020

 

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2020

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux