Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 novembre 2023, 19h

Administration Générale 

1 Liste des décisions

Finances Locales 

2 Décision modificative n°1 du budget 2023 et décisions budgétaires

3 Fixation de durées complémentaires d'amortissement

4 Adoption du budget primitif 2024 et des annexes réglementaires du budget principal

5 Admission en non-valeur de titres de recettes

6 Acceptation de créances prescrites

7 Constatation de créances éteintes

8 Constatation de créances éteintes

9 Cession d’une balayeuse CityCat 5006 de marque EUROVOIRIE– n° de série 15- 0354/7229

Administration Générale

10 Convention de mise à disposition de véhicule avec SQY

11 Approbation du contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques

Vie Associative

12 Attribution d'une subvention à l'association Alpha plus

Administration Générale

13 Attribution d'une subvention à l'Amicale des locataire de la Résidence des Petits Prés

14 Attribution d'une subvention à l'association ARQE

15 Attribution d'une subvention à l'association les Restos du cœur

Vie Associative

16 Attribution d'une subvention à l'association Accès sourd 78

Administration Générale

17 Création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2024