Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 25 septembre 2024, 19h

Administration Générale

1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2024

2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024

3 Liste des décisions

4 Protocole d’accord transactionnel avec les sociétés DBS ENTREPRISE et BVL Architecture concernant le gymnase Lionel Terray

5 Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion Grande Couronne pour la reliure des actes administratifs

Finances Locales

6 Créances éteintes

Enfance - Scolarité

7 Demande de prorogation du rythme scolaire à 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires

Jeunesse

8 Attribution de subvention sur projet pour l’année 2024 au Club de Tennis de Table d’Élancourt (CTTE)

Actions Sociales

9 Attribution d'une subvention aux Restos du Cœur

Sport

10 Attribution d'une subvention sur projet à l'association sportive du lycée des 7 Mares

11 Attribution d'une subvention sur projet à l'association sportive du collège de la Clef Saint-Pierre

Ressources Humaines

12 Revalorisation des Personnels de la Petite Enfance

13 Régime Indemnitaire de la Police Municipale

14 Ajustement du tableau des effectifs

15 Protection Sociale Complémentaire 2024-2029

Numérique

16 Convention de partenariat avec l’Association NUMERICLI pour l’inclusion numérique des Élancourtois

17 Convention de partenariat Accueil des conseillers numériques de la Ville d'Elancourt au sein de la Maison France Services de Maurepas