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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 17 novembre 2017 à 19h
  • Mercredi 31 janvier 2018 à 19h
  • Vendredi 9 mars 2018 (Débat d'Orientation Budgétaire) à 19h
  • Vendredi 6 avril 2018 (Budget)à 19h
  • Vendredi 4 mai 2018 à 19h
  • Vendredi 29 juin 2018 à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 17 novembre 2017

Direction des Services Juridiques

  • 1 PV-20170005 Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mai 2017
  • 2 PV-20170006 Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2017
  • 3 Rec-20170005 Liste des décisions du Maire
  • 4 R-20170118 Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la Commune au Comité Stratégique de la Société du Grand Paris
  • 5 R-20170120 Approbation de la convention entre l´Etat et la Commune d´Elancourt pour la transmission électronique des actes au représentant de l´Etat
  • 6 R-20170121 Désignation de membres de la Commission consultative des services publics locaux et de consultation - Délégation au Maire pour saisir la CCSPL pour avis
  • 7 R-20170129 Protection fonctionnelle de deux agents

Finances

  • 8 R-20170115 Suivi des provisions budgétaires 2017, solde d´une provision
  • 9 R-20170116 Décision Modificative n° 2 du Budget Principal de l´exercice 2017

Personnel

  • 10 R-20170117 Fixation du taux de vacations pour l’encadrement des animations du marché de Noël

Patrimoine

  • 11 R-20170112 Convention de gestion avec Saint-Quentin-en-Yvelines relative à deux bornes escamotables et un totem dans le quartier des 7 Mares

Sports

  • 12 R-20170127 Approbation d´une convention pour l´accès des habitants de la commune d´Elancourt au centre aquatique de Saint-Cyr-L´Ecole suivant la tarification applicable aux usagers saint-cyriens
  • 13 R-20170089 Attribution d´une subvention communale exceptionnelle à l´OSCE d´un montant de huit cents Euros
  • 14 R-20170122 Attribution d´une subvention communale exceptionnelle à l´Association ´CAP Sports Art Aventure Amitié´ d´un montant de cinq cents Euros
  • 15 R-20170123 Attribution d´une subvention communale exceptionnelle à l´association LES GEKOS D´ELANCOURT d´un montant de huit cents Euros

Numérique

  • 16 R-20170119 Approbation de la convention cadre pour l´étude et la réalisation de prestations de services entre Yvelines Numériques et la Commune d´Elancourt pour le segment ´Numérique pour l´Education´
  • 17 R-20170125 Partenariat avec la Direction des Services Départementaux de l´Education Nationale et la Société Manutan Collectivités

Jeunesse/Politique de la Ville

  • 18 R-20170113 Attribution d’une Bourse ’ Projet Jeune’ d´un montant de 300 € à Monsieur Antonin LOURIER
  • 19 R-20170124 Attribution d´une Bourse ´Projet Jeune´ d´un montant de 300 € à Monsieur Yannis Mugwangwa

Social

  • 20 R-20170128 Ouverture d’un Salon de Coiffure Solidaire à l’AGORA

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Ordre du jour du Conseil municipal

Relevés de délibérations des Conseils Municipaux