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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 11 décembre à 19h
  • Mercredi 5 février
  • Mercredi 8 avril
  • Vendredi 24 avril
  • Vendredi 15 mai
  • Vendredi 26 juin

 

L'ordre du jour du Conseil du 15 novembre 2019

Direction des Services Juridiques

  • 2019-112 Liste des décisions

Direction de la Mission Numérique

  • 2019-113 Plan de déploiement numérique scolaire - sollicitation d'un fonds de concours d'investissement auprès de SQY

Direction des Ressources Humaines

  • 2019-114 Modification du tableau des effectifs
  • 2019-115 Expérimentation du télétravail

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2019-116 Cession de biens mobiliers
  • 2019-117 Application d'une tarification particulière pour les concerts d'hiver organisés par l'école municipale de musique d'Élancourt
  • 2019-118 Approbation du versement par SQY d'un Fonds de Concours "Art Vivant" 2019 pour le fonctionnement de la Ferme du Mousseau et du Prisme

Direction Sports et Loisirs

  • 2019-119 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Elancourt/Maurepas Handball" et "Club de Tennis de Table d'Elancourt"

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2019-120 Participation au financement du permis de conduire en faveur des jeunes Elancourtois engagés dans le dispositif « Permis Citoyen » 2019/2020

Direction de l'Enfance-Education

  • 2019-121 Convention d'objectifs et de financement de la CAF. Fonds publics et territoires. Favoriser l'inclusion des enfants porteurs de handicap sur les temps périscolaires

Direction de la Petite Enfance

  • 2019-122 Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines
  • 2019-123 Convention "Prestation de Service Unique" entre la commune et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole

Direction des Finances

  • 2019-124 Constatation de créances éteintes pour un montant de 2 417.72 €
  • 2019-125 Après la réaffectation d'un fonds concours, remboursement à SQY de l'avance reçue
  • 2019-126 Admission en non-valeur de titres de recettes pour un total de 12 542.74 €

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux