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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 10 février à 18h30

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 février 2021

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2020

2 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2020

3 Liste des décisions

4 Approbation du contrat copies internes professionnelles d'œuvres protégées entre la Commune et le Centre Français d'exploitation du droit de Copie

Gestion Domaniale

5 Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°175 par expropriation

Voirie et Réseaux Divers

6 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'année 2019

Ressources Humaines

7 Mise à disposition partielle d'un agent municipal auprès de la communauté d'agglomération Saint Quentin-en-Yvelines

Culture

8 Tarification des galas de l'École Municipale de Danse 2021

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux