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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Vendredi 16 novembre à 19h
  • Jeudi 13 décembre à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 16 novembre 2018

 

Direction des Services Juridiques

  • 2018-126 Liste des décisions de septembre et d'octobre 2018
  • 2018-127 Représentation de la commune au sein du conseil communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines
  • 2018-128 Désignation de Monsieur Philippe DEVARIEUX membre du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
  • 2018-129 Délégation de pouvoirs au Maire relative à l'exercice des droits de préemption
  • 2018-130 Centre aquatique intercommunal - Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes
  • 2018-131 Municipalisation de l'Ecole de Musique d'Elancourt - Diverses délibérations

Direction de l'Enfance-Education

  • 2018-123 Règlement des accueils pré et post scolaires dans le cadre de l'Entente Intercommunale
  • 2018-124 Remise gracieuse partielle de titres de recette d’un montant de 1580,51 euros sur une facture totale de 1708,64 euros
  • 2018-125 Modification du règlement des centres de loisirs

Direction des Ressources Humaines

  • 2018-132 Adhésion au Contrat Groupe d'Assurance statutaire du C.I.G.
  • 2018-133 Prise en charge des frais de mission liés aux déplacements des agents pour motifs professionnels hors formation, concours et examens
  • 2018-134 Création d'un poste d'apprenti
  • 2018-135 Autorisation de recruter des agents vacataires et fixation de leur rémunération
  • 2018-136 Taux horaires pour intervention des agents lors du Marché de Noël
  • 2018-137 Mise en place du Compte Personnel de Formation

Direction des Finances

  • 2018-138 Admission en non-valeur de titres de recettes pour un total de 5 113,33 €

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2018-139 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Le Gardon Élancourtois"
  • 2018-140 Approbation du versement par SQY d'un Fonds de Concours "Art Vivant" 2018 pour le fonctionnement de la Ferme du Mousseau
  • 2018-141 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Art Gravure Saint-Quentin-en-Yvelines"
  • 2018-142 Approbation d’une convention d’implantation de la compagnie LES DRAMATICULES pour 3 ans
  • 2018-143 Approbation des nouvelles modifications concernant les "Tarifications du Prisme et des stages"
  • 2018-144 Approbation du nouveau "Règlement d'utilisation et de mise à disposition des salles et espaces gérés par la Direction des Dynamiques Culturelles"
  • 2018-145 Modification de la convention de partenariat et de soutien à l'action cinématographique entre la commune la SEM CINE 7

Direction Sports et Loisirs

  • 2018-146 Convention temporaire pour l'accès des habitants d'Élancourt au centre nautique de Saint-Cyr-L'École suivant la tarification applicable aux usagers saint-cyriens
  • 2018-147 Subventions régionales et départementales pour la reconstruction du gymnase Lionel Terray

Ordre du jour du Conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux