Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 22 mai 2024, 19h

Administration Générale

1 Installation d'un nouveau conseiller municipal

2 Modification de la composition des commissions

3 Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2023

4 Approbation du procès-verbal du 27 mars 2024

5 Liste des décisions

Finances Locales

6 Adoption du compte de gestion 2023

7 Adoption du compte administratif 2023 et ses annexes réglementaires

8 Quatrième affectation de fonds de concours du Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026

9 Créances éteintes

Contentieux

10 Protocole d’accord transactionnel avec la société CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTIONS BOIS concernant l’école de musique

Culture

11 Approbation du nouveau règlement intérieur des écoles municipales d'enseignements artistiques applicables à compter de la saison 2024/2025

12 Tarification du gala de l'École Municipale de Danse 2024

Sport

13 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Compagnie d'Arc d'Élancourt"

14 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Boxing Club de Saint-Quentin-en-Yvelines"

15 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Geckos d'Élancourt"

Aménagement du Territoire - Urbanisme

16 Modification des conditions de la faculté de substitution dans le bénéfice de la promesse de vente INTERMARCHE - Avenant n°5

Commande Publique

17 Convention constitutive du groupement de commandes entre les villes d’Elancourt, Maurepas, Coignières et la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines pour la passation et l’exécution d’un marché ayant pour objet une étude préalable à la mise en place d’un réseau de chaleur

Gestion Domaniale

18 Identification de zones d’accélérations pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAEnR)

Ressources Humaines

19 Ajustement du tableau des effectifs

Publication des actes officiels à partir de juin 2022

Listes des délibérations

Archives des procès verbaux des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2020

Archives des comptes-rendus des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2022