Calendrier des Conseils Municipaux

• Vendredi 11 décembre à 19h
• Mercredi 5 février
• Mercredi 8 avril
• Vendredi 24 avril
• Vendredi 15 mai
• Vendredi 26 juin

L'ordre du jour du Conseil du 15 novembre 2019

Direction des Services Juridiques

• 2019-112 Liste des décisions

Direction de la Mission Numérique

• 2019-113 Plan de déploiement numérique scolaire - sollicitation d'un fonds de concours d'investissement auprès de SQY

Direction des Ressources Humaines

• 2019-114 Modification du tableau des effectifs
• 2019-115 Expérimentation du télétravail

Direction des Dynamiques Culturelles

• 2019-116 Cession de biens mobiliers
• 2019-117 Application d'une tarification particulière pour les concerts d'hiver organisés par l'école municipale de musique d'Élancourt
• 2019-118 Approbation du versement par SQY d'un Fonds de Concours "Art Vivant" 2019 pour le fonctionnement de la Ferme du Mousseau et du Prisme

Direction Sports et Loisirs

• 2019-119 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Elancourt/Maurepas Handball" et "Club de Tennis de Table d'Elancourt"

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

• 2019-120 Participation au financement du permis de conduire en faveur des jeunes Elancourtois engagés dans le dispositif « Permis Citoyen » 2019/2020

Direction de l'Enfance-Education

• 2019-121 Convention d'objectifs et de financement de la CAF. Fonds publics et territoires. Favoriser l'inclusion des enfants porteurs de handicap sur les temps périscolaires

Direction de la Petite Enfance

• 2019-122 Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines
• 2019-123 Convention "Prestation de Service Unique" entre la commune et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole

Direction des Finances

• 2019-124 Constatation de créances éteintes pour un montant de 2 417.72 €
• 2019-125 Après la réaffectation d'un fonds concours, remboursement à SQY de l'avance reçue
• 2019-126 Admission en non-valeur de titres de recettes pour un total de 12 542.74 €