Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal exceptionnel du 2 avril 2025, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2024

2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 février 2025

3 Liste des décisions

Finances Locales

4 Vote des taux 2025 des impôts locaux

Jeunesse

5 Approbation de la mise en place et de la rémunération des chantiers éducatifs

Enfance - Scolarité

6 Fermeture de l'école maternelle des Boutons d'Or

Sport

7 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Roller Shocks Hockey Club", "Les Volants d'Élancourt" et "Élancourt Maurepas Hand Ball"

Gestion Domaniale

8 Demande de subvention FONDS VERT pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Le Berceau

9 Demande de subvention FONDS VERT pour la rénovation énergétique du groupe scolaire de Jean Monnet élémentaire

10 Convention relative à la cession à l’amiable de deux sirènes du dispositif « réseau national d’alerte » (RNA) de l’État

Aménagement du Territoire - Urbanisme

11 Projet d'aménagement des IV Arbres - Avis préalable à l'instauration d'un périmètre d'étude

Petite Enfance

12 Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds de Modernisation des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant entre la CAF des Yvelines et la Commune

Voirie et Réseaux Divers

13 Rapport annuel 2024 de la Commission communale pour l’Accessibilité

Publication des actes officiels à partir de juin 2022

Listes des délibérations

Archives des procès verbaux des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2020

Archives des comptes-rendus des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2022