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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 27 septembre à 19h
  • Vendredi 18 octobre à 19h
  • Vendredi 15 novembre à 19h
  • Vendredi 11 décembre à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 21 juin 2019

Direction des Services Juridiques

  • 2019-068 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 avril 2019
  • 2019-069 Accord local pour la composition du conseil communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines

Direction de la Communication

  • 2019-070 Tarif d'utilisation par des tiers, de vidéos de la vidéothèque municipale

Direction des Ressources Humaines

  • 2019-071 Ratio promu/promouvable pour l'avancement au grade d'Educateur de Jeunes Enfants de Classe Exceptionnelle
  • 2019-072 Modification du tableau des effectifs
  • 2019-073 Plan de formation au profit des agents de la Ville d’Elancourt et nouveau règlement de formation
  • 2019-074 Création d’un poste d’apprenti à la Direction des Services Juridiques

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2019-075 Attribution d'une subvention sur projet aux associations culturelles et de loisirs
  • 2019-076 Modification de la délibération 2019-055 concernant le règlement intérieur des écoles municipales d'enseignements artistiques applicables au 1er septembre 2019
  • 2019-077 Subvention exceptionnelle à l'association ACAMY

Direction Sports et Loisirs

  • 2019-078 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Géckos d'Élancourt"
  • 2019-079 Convention pour l'accès des habitants de la commune d'Élancourt au centre aquatique de Saint-Cyr-L'Ecole suivant la tarification applicable aux usagers saint-cyriens

Direction des Affaires Sociales

  • 2019-080 Subventions aux associations du Centre Social Municipal AGORA

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2019-081 Subvention 2019 à l'association Scouts et Guides de France
  • 2019-082 Subvention 2019 à l'association EDUSPORT
  • 2019-083 Convention de partenariat 2019 - 2020 avec l´AFEV pour l´accompagnement des jeunes
  • 2019-084 Subvention 2019 à l’Association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-en-Yvelines (APMSQ)
  • 2019-085 Convention 2019 Tickets loisirs
  • 2019-086 Convention de subvention 2019 du CGET subvention BOP 147
  • 2019-087 Subvention 2019 au Club de Tennis de Table d’Elancourt

Aménagement Urbain

  • 2019-088 Acquisition parcelle section AZ n°20
  • 2019-089 Acquisition des parcelles section AS n°23 et section AS n°17p situées Impasse du Sauvageot
  • 2019-090 Charte de la promotion immobilière Résidentielle de SQY dans le diffus
  • 2019-091 Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Révision allégée - Approbation du bilan de la concertation - Arrêt du projet du PLUI révisé

Direction du Patrimoine

  • 2019-092 Protocole d'accord avec la société 1001 Vies Habitat pour les opérations de rénovation et de désenclavement du quartier des Petits Prés

Direction des Finances

  • 2019-093 1001 Vies Habitat - réaménagement d'emprunt Caisse des Dépôts et Consignations et signature d'un avenant à la convention de réservation
  • 2019-094 Constatation de créances éteintes pour un montant de 2 566 €

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux