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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Mercredi 5 février
  • Mercredi 8 avril
  • Vendredi 24 avril
  • Vendredi 15 mai
  • Vendredi 26 juin

 

L'ordre du jour du Conseil du 17 décembre 2019

Direction des Services Juridiques

  • 2019-127 Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2019
  • 2019-128 Liste des décisions Direction des Affaires Générales
  • 2019-129 Rémunération des agents recenseurs
  • 2019-130 Charte de Courtoisie des Mariages Élancourtois Direction Sports et Loisirs
  • 2019-131 Avances sur subventions 2020 aux associations sportives
  • 2019-132 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Les Geckos d'Élancourt" et "Élancourt/Maurepas Handball"

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2019-133 Attribution de subvention à l’Association « ELANSPORT » pour l’année 2019
  • 2019-134 Attribution d’une « Bourse aux Projets Jeunes » d’un montant de 300 € à Monsieur Guillaume BARREE
  • 2019-135 Candidature à l'Appel à Projet du CGET au titre du BOP 147
  • 2019-136 Candidature à l’appel à Projets « Solidarités » 2020 sur le Territoire d’Action Départementale (TAD) de Saint Quentin (SQ)

Direction de l'Evénementiel

  • 2019-137 Convention d'utilisation de la salle des Fêtes entre la ville d'Elancourt et la ville de Maurepas

Direction des Finances

  • 2019-138 Décision Modificative n°2
  • 2019-139 Délibération d'ouverture des crédits d'investissement 2020 avant le vote du budget 2020, délibération dite des "25%" et vote du versement de subventions d'équipement avant le vote du budget 2020.
  • 2019-140 Demande d'affectation du fonds de concours pour la réalisation de dépenses d'investissement de construction, de réhabilitation ou de grosses réparations d'équipements culturels, socio culturels ou sportifs.
  • 2019-141 Demande de fonds de concours au titre de 2018 (4ème demande, solde), affectations au titre de 2019 et première demande au titre de 2020.

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2019-142 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du C.R.E.A.C. 2019/2020 et demande d'autorisation du Maire à percevoir ce montant

Direction de la Petite Enfance

  • 2019-143 Convention d'Objectifs et de Financement "Fonds de Modernisation Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant" entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines
  • 2019-144 Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Direction des Affaires Sociales

  • 2019-145 Avance de Subvention 2020 au Centre Communal d´Action Sociale

Direction du Patrimoine/Aménagement Urbain

  • 2019-146 Vente de matériels réformés
  • 2019-147 Déclaration d'intérêt général du projet d’agrandissement du cimetière de la Vallée Favière
  • 2019-148 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'année 2018.
  • 2019-149 Aménagement du futur commissariat d'agglomération - Déclassement par anticipation d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°13 préalablement à la cession au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Quentin en Yvelines
  • 2019-150 Aménagement du futur commissariat d'agglomération - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°13 au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Quentin en Yvelines
  • 2019-151 Plan Départemental d'aide exceptionnelle aux Communes de plus de 25 000 habitants

Direction des Services Juridiques

  • 2019-152 Convention tripartie et acte d'acceptation de la cession des créances professionnelles relatifs au contrat de délégation de service public de type concessive relative à la conception, à la construction et à l'exploitation d'un centre aquatique situé à Maurepas

Ordre du jour du Conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux