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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Mercredi 19 mai à 19h

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 mai 2021, 19h

Administration Générale

1 Liste des décisions

2 Protocole transactionnel avec Monsieur Dan RAMAËN

Manifestations

3 Convention de mutualisation de l'organisation de la fête nationale avec les communes de Maurepas et La Verrière

Ressources Humaines

4 Revalorisation de l'indemnité complémentaire pour les élections

Politique de la Ville

5 Candidature à l’Appel à Projets « Solidarités » 2021 sur le Territoire d’Action Départementale (TAD) de Saint-Quentin (SQ)

Politique de la Ville

6 Candidature dans le cadre de l’appel à projet 2021 de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires au titre des crédits spécifiques du CONTRAT DE VILLE BOP 147 (Budget Opérationnel de Programme – BOP – 147)

Culture

7 Approbation du nouveau règlement intérieur et des tarifs des écoles municipales d'enseignements artistiques applicables à compter du 19 mai 2021

Sport

8 Règlement intérieur de l'évènement Champions Feat Trail du 16 octobre 2021

Développement Economique

9 Attribution d’un financement au titre du dispositif départemental d’aide d’urgence au soutien des commerces de proximité et de l’artisanat (2ème volet)

Gestion Domaniale

10 Impasse des Roches - Division, Déclassement par anticipation et cession

11 Impasse du Sauvageot - division et projet de déclassement

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux