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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Vendredi 1er février à 19h (ROB)
  • Lundi 18 février à 19h (Budget)
  • Vendredi 22 mars à 19h
  • Vendredi 5 avril à 19h
  • Vendredi 17 mai à 19h
  • Vendredi 28 juin à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 13 DÉcembre 2018

Direction des Services Juridiques

2018-148

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 octobre 2018

2018-149

Liste des décisions d'octobre et novembre 2018

2018-150

Adhésion à la centrale d'achat SIPP'n'CO

2018-151

Centre aquatique - Principe du recours à la délégation de service public

 

Direction de la Petite Enfance

2018-152

Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

2018-153

Convention pour l'organisation d'une conférence à destination des parents d'enfants de 0 à 3 ans de la ville

 

Direction des Ressources Humaines

2018-154

Logements de fonction - Liste des emplois et conditions d'occupation

 

Direction des Finances

2018-155

Décision Modificative n°1 du budget de la Commune d'Elancourt.

2018-156

Affectation des crédits de dépenses en section d´Investissement 2019

2018-157

Constatation de créances éteintes pour un montant total de 4 536.28 €

 

Direction des Dynamiques Culturelles

2018-158

Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Vivre à la Clef"

2018-159

Convention d’implantation de la compagnie LE THÉÂTRE DE CHAIR pour 2 ans

2018-160

École Municipale de Musique d'Élancourt - Tarifs et règlement intérieur

 

Direction Sports et Loisirs

2018-161

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association Cap Sports Art Aventure Amitié (CAPSAAA)

2018-162

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Shocks Rollers Hockey Club" et "Club de Tennis de Table Elancourt" (CTTE)

2018-163

Avances sur subventions 2019 aux associations sportives

2018-164

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'École de Boxe Française Élancout/Maurepas, au Boxing Club d'Élancourt et au Club de Fitness et de Musculation

 

Direction des Affaires Sociales

2018-165

Avance de subvention 2019 au Centre Communal d'Action Sociale

2018-166

Changement de nom du Centre Social

 

Direction du Patrimoine

2018-167

Rapport d'activités du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'année 2017

2018-168

Convention entre la Ville d'Elancourt et GrDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GrDF

2018-169

Demande de subvention au titre du "Plan d'aide exceptionnelle aux communes de plus de 25 000 habitants" auprès du Conseil départemental des Yvelines

 

Aménagement Urbain

2018-170

Modification échange sans soulte d'emprises avec la copropriété Les Nouveaux Horizons

2018-171

Cession d'un espace enclave entre le Boulevard André Malraux et la parcelle cadastrée section AR n°302

2018-172

Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente pour le terrain communal Paul Nicolas au profit du constructeur KAUFMAN & BROAD HOMES

2018-173

Débat d'orientation RLPi

 

Direction des Affaires Générales

2018-174

Rémunération des agents recenseurs

2018-175

Révision du tarif des concessions dans les cimetières

 

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux