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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

  • Vendredi 23 mars 2018 (Débat d'Orientation Budgétaire) à 19h
  • Vendredi 6 avril 2018 (Budget) à 19h
  • Vendredi 4 mai 2018 à 19h
  • Vendredi 29 juin 2018 à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 6 avril 2018

Direction des Services Juridiques

  • 2018-030 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2017

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2018-031 Approbation des tarifs du Prisme

Direction Sports et Vie Associative

  • 2018-032 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l'année 2018
  • 2018-033 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ACAMY" pour l'année 2018
  • 2018-034 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité de Jumelage
  • 2018-035 Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2018
  • 2018-036 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Tennis Club d'Elancourt"

Direction des Finances

  • 2018-037 Adoption du Compte de Gestion 2017 du Comptable Public de Maurepas 
  • 2018-038 Adoption du Compte Administratif de l´exercice 2017 du Budget et ses annexes
  • 2018-039 Affectation du résultat de l´exercice 2017 du Budget Principal
  • 2018-040 Adoption du Budget Primitif de l´exercice 2018 et ses annexes, et quelques décisions liées à ce budget
  • 2018-041 Vote des taux des contributions locales
  • 2018-042 Suivi des provisions budgétaires

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2018-043 Délibération modificative - Participation au permis de conduire en faveur des jeunes engagés dans un chantier éducatif par le biais du dispositif Passeport citoyen

 

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux