Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 7 février 2024, 19h

Administration Générale

1 Approbation du Procès-verbal du 24 mai 2023
2 Liste des décisions
3 Désignation du référent déontologue des élus de la ville d'Elancourt
4 Adhésion à l'Association des Maires de France

Enfance - Scolarité

5 Subventions aux fédérations des parents d'élèves
6 Subventions pour les voyages éducatifs des écoles élémentaires
7 Subventions pour les projets des écoles maternelles et élémentaires

Culture

8 Réactualisation du taux de rémunération des intermittents du spectacle employés lors de manifestations réalisées dans le cadre de spectacles vivants au sein du Théâtre LE PRISME
9 Modification du règlement de mise à disposition des espaces du PRISME
10 Subvention sur projet à l'Association les Amis du Passé
11 Subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour 2024

Vie Associative

13 Attribution d'une subvention à l'association Alpha plus
14 Attribution d'une subvention à l'association Amicale des locataires Résidence des Petits Prés
15 Attribution d'une subvention à l'association des Restos du cœur
16 Attribution d'une subvention à l'association Union des Assistantes Maternelles Libres d'Elancourt (UAMLE)
17 Attribution d'une subvention à l'association Nais'sens heureuse

Sport

18 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2024

Vie Associative

19 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations de loisirs pour l'année 2024

Sport

20 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Shocks Roller Hockey" et "Club de Tennis de Table d'Élancourt"

Aménagement du Territoire - Urbanisme

21 PRIOR PETITS PRÉS - Autorisation de dépôt d'un permis de construire au profit de SEQENS sur les parcelles AM 14p, AM 437p et AM 441p

Gestion Domaniale

22 Passage d’une gestion "en stock" à une gestion "en flux" des logements sociaux sur le territoire

Jeunesse

23 Labellisation Structure Information Jeunesse Élancourt
24 Participation au financement du permis de conduire en faveur des jeunes Elancourtois engagés dans le dispositif « Permis Citoyen » 2024
25 Tarification des activités jeunesse

Ressources Humaines

26 Harmonisation du taux des vacataires CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – secteur Jeunesse Citoyenneté
27 Convention de mise à disposition partielle de Madame Laurence DORÉE attaché principal, au profit de SQY

Publication des actes officiels à partir de juin 2022

Listes des délibérations

Archives des procès verbaux des Conseils Municipaux de février 20216 à juin 2020

Archives des comptes-rendus des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2022