Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 novembre 2025, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025

2 Liste des décisions

3 Gratuité des salles municipales dans le cadre des campagnes électorales

Finances Locales

4 Adoption de la décision modificative n°1 et ses annexes du budget 2025

5 Ouverture des crédits d'investissements 2026 avant le vote du budget 2026 (délibération dite des "25%")

6 Sixième affectation de fonds de concours du Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026

7 Suivi des provisions budgétaires 2025

8 Augmentation de la subvention à la SEM Ciné 7

Vie Associative

9 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Jardins Familiaux de Trappes-Élancourt pour l'année 2025

Sport

10 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Belo Horizonte Capoeira" et "American Football Club les Templiers"