Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2022, 19h

Administration Générale

1 Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2022

2 Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mai 2022

3 Approbation Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2022

4 Liste des décisions

5 Avenant n°2 au Contrat Yvelines Territoires

Gestion Domaniale

6 ENEDIS - Convention d’occupation domaniale pour l’installation d’un poste de

transformation de courant électrique sur la parcelle BA 197 sise, route de l’Abbé Méquignon

7 ENEDIS - Convention d’occupation domaniale pour la constitution d'une servitude de passage d'un réseau électrique, parcelle BN 70, sise 12 rue Jean Monnet, raccordement de l’antenne relais FREE

Enfance - Scolarité

8 Demande de prorogation du rythme scolaire à 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires

9 Avenant à la convention relative au plan de déploiement numérique scolaire

Petite Enfance

10 Convention d’Objectifs et de Financement – Fonds de Modernisation des EAJE (FME)

Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code général des collectivités territoriales,

les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour

Conseil municipal de la Commune d’Elancourt 28/091/22

11 Règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant

12 Convention d'Objectifs et de Financement - Prestation de Service Relais Petite Enfance - Missions renforcées – Bonus « Territoire CTG »

Jeunesse

13 Subvention au Club de Tennis de Table d’Élancourt (CTTE)

Cimetières

14 Nouveau règlement des cimetières de la Commune

Ressources Humaines

15 Mise en oeuvre du parcours emploi compétences au sein de notre collectivité

16 Accueil d'un apprenti à la Direction Jeunesse / Politique de la Ville et Habitat

17 Modification du tableau des effectifs

18 Elargissement des motifs de recrutement - remplacement de professeurs de musique absents

19 Adhésion à une convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail

20 Adhésion à une convention relative à une mission conseil du CIG en matière d’hygiène et sécurité

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux