Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 3 juillet 2024, 19h

Administration Générale

1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2024

2 Liste des décisions

Finances Locales

3 Affectation du résultat 2023

4 Adoption du Budget Supplémentaire et ses annexes du budget 2024

5 Suivi des provisions budgétaires 2024

Sport

6 Attribution d'une subvention d'investissement à l'association GEM pour l'acquisition d'une fosse de réception de gymnastique

7 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VCESQY pour l'animation du "savoir rouler à vélo"

8 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations CTTE, URC 78, EASQY pour la semaine olympique

9 Attribution d'une subvention sur projet à l'association sportive du Lycée Dumont d'Urville

Petite Enfance

10 Présentation des projets de Micro crèche et Maison d’Assistantes Maternelles

Cimetière

11 Avis sur la modification statutaire de SQY pour l’ajout de la compétence supplémentaire « Création, gestion et extension des crématoriums »

Jeunesse

12 Signature d'une convention avec le Centre ATHENA

Publication des actes officiels à partir de juin 2022

Listes des délibérations

Archives des procès verbaux des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2020

Archives des comptes-rendus des Conseils Municipaux de février 2016 à juin 2022