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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Mercredi 3 octobre 2018 à 19h
  • Vendredi 16 novembre à 19h
  • Jeudi 13 décembre à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 3 octobre 2018

 

Direction des Services Juridiques

  • 2018-098 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 avril 2018
  • 2018-099 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 mai 2018
  • 2018-100 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2018
  • 2018-101 Liste des décisions du 06 juin au 06 septembre 2018

 Direction du Patrimoine

  • 2018-102 Parcelle cadastrée section A n°333 sise chemin de la Chardonnerie, Conventions d'occupation pour l'installation, l'exploitation et le maintien d'infrastructures de téléphonie mobile
  • 2018-103 Convention de prestation de service pour la gestion de la propreté urbaine et le fleurissement
  • 2018-104 Convention avec le Conseil départemental des Yvelines pour le Plan d'Amorce pour la Rénovation Urbaine
  • 2018-105 Rétrocession par l'association syndicale Chapelle Pavillons à la commune d’Elancourt, des places de stationnement le long de l’avenue Paul Cézanne et des sentes bordant l’école maternelle « Les Lutins »
  • 2018-106 Echange sans soulte d'emprises de terrain entre le syndicat des copropriétaires des parcelles cadastrées AP 31 et AP 32 du Parc des Coudrays et la Commune d'Elancourt
  • 2018-107 Acquisition à l'Euro symbolique des parcelles cadastrées section AN 0017 et 0108p appartenant à la copropriété des Sept Mares
  • 2018-108 Délégation de l'exercice du droit de préemption sur le local de stockage cadastré section AN n° 0008 et 0010 sis place de la Foi à Elancourt
  • 2018-109 Acquisition du terrain cadastré section BD n°53 sis chemin de la Julienne - portage par la SAFER
  • 2018-110 Instauration d'un périmètre d'études sur le Village et le Hameau de Launay

 Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

 2018-111 Convention avec l'Etat pour la mise en œuvre de l'action "Sensibilisation Prévention Routière"

  • 2018-112 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Aide et Solidarité de la Pommeraie » dans le cadre de sa participation au Forum Santé Jeunes 2018 de la commune d’Elancourt

 Direction des Finances

  • 2018-113 Approbation des rapports définitifs de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 18 juin 2018 relatif au transfert des médiathèques et à la compétence GEMAPI et du 11 juillet 2018 relatif au transfert des voiries / des espaces verts d'intérêt communautaire.
  • 2018-114 Constatation de créances éteintes pour un montant total de 71.183,77 €

Direction des Ressources Humaines

  • 2018-115 Tableau des effectifs
  • 2018-116 Fixation d'un taux horaire pour l’intervention d’agents ayant la qualification de SSIAP

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2018-117 Attribution d'une subvention à l'Association "Les Amis du Passé d'Élancourt"
  • 2018-118 Attribution d'une subvention à l'Association "L'Image en boite"
  • 2018-119 Le Prisme - Modification du règlement des "tarifications du Prisme et des stages", du "Règlement d'utilisation et de mise à disposition des salles" et adoption du règlement intérieur

Direction des Affaires Sociales

  • 2018-120 Convention d’objectifs et de financement, « Animation Globale et Coordination » et « Animation Collective Familles » entre la commune d’Elancourt et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines

Direction de la Petite Enfance

  • 2018-121 Convention partenariale entre les communes de Maurepas et Elancourt pour l’organisation de la conférence « Parlons, signons, communiquons avec le tout-petit »

Ordre du jour du Conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux