Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 11 décembre 2024, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024
2 Liste des décisions
 

Finances Locales

3 Décision modificative n°1 du budget 2024 et décisions budgétaires
4 Créances éteintes

5 Ouverture des crédits d'investissements 2025 avant le vote du budget 2025 (délibération dite des "25%")
6 Augmentation de la subvention à la SEM Ciné 7
7 Augmentation de la participation de la ville au capital de la SEM Ciné 7 Mares
8 Avance de subvention 2025 au Centre Communal d’Action Sociale d’Elancourt
9 Demande de subvention DSIL 2025 pour la réhabilitation de locaux pour la Police municipale
10 Demande de subvention FONDS VERT pour la rénovation énergétique de la Maison de Quartier de l’Agiot
11 Débat d’orientation budgétaire 2025
 

Commande Publique

12 Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029
 

Administration Générale

13 Convention de mise à disposition de personnel et de prestations de service avec le CCAS
 

Développement Economique

14 Ouverture exceptionnelle des commerces de détail les dimanches 2025
 

Sport

15 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations "Basket Club d'Élancourt" et "Club de Tennis de Table d'Élancourt"
16 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "3A - Association Animation de l'Agiot"
17 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "AFC Les Templiers"
18 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Club de Tennis de Table d'Élancourt"

19 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Les Geckos d'Élancourt"
20 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Olympic Sporting Club d'Élancourt"

21 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Shocks Roller Hockey Club d'Élancourt"
22 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Élancourt Maurepas Hand Ball"

23 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "École de Boxe Française d'Élancourt Maurepas"
24 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Les Volants d'Élancourt"

Vie Associative

25 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Vivre A La Clef"
 

Ressources Humaines

26 Recensement de la population 2025 : rémunération des agents recenseurs
27 Modification du tableau des effectifs 2024
28 Convention de partenariat avec la Garde Nationale