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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Mercredi 16 mai 2018 à 19h
  • Vendredi 29 juin 2018 à 19h
  • Vendredi 5 octobre 2018 à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 29 juin 2018

 

Direction des Services Juridiques

  • 2018-068 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2018
  • 2018-069 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mars 2018
  • 2018-070 Liste des décisions
  • 2018-071 Désignation des représentants de la commune d'Elancourt à la conférence intercommunale de l'Entente pour la gestion de l'école maternelle publique intercommunale "Jean de la Fontaine" et la mutualisation du centre de loisirs "Villeparc"
  • 2018-072 Modification des commissions municipales 3, 6, 7 et 11
  • 2018-073 Approbation du règlement intérieur de la commande publique
  • 2018-074 Approbation du contrat Yvelines Territoire Saint-Quentin-en-Yvelines 2018-2024
  • 2018-075 Indemnisation de Monsieur EL MIR pour le préjudice causé par la perte d'une paire de lunettes au centre de loisirs des IV Arbres
  • 2018-076 Protocole d'accord entre la commune et la société SARMATES

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2018-077 Municipalisation de l'Ecole de Musique d'Elancourt

Direction Sports et Loisirs

  • 2018-078 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Omnisport Trappes Natation (A.O.T.N.)
  • 2018-079 Attribution d'une subvention sur projet à la "Compagnie d'Arc d'Elancourt"
  • 2018-080 Modification des tarifs de mise à disposition des équipements municipaux
  • 2018-081 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Geckos d'Elancourt"

Direction de la Petite Enfance

  • 2018-082 Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
  • 2018-083 Règlement Intérieur Relais Assistantes Maternelles (RAM)

Direction de l'Enfance-Education

  • 2018-084 Subventions pour projets et voyages éducatifs aux écoles maternelles et élémentaires

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2018-085 Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre Saint-Quentin-en-Yvelines, le Conseil Département des Yvelines, l'association "IFEP" et la commune d'Elancourt
  • 2018-086 Convention de subvention 2018 au titre des crédits spécifiques du CONTRAT DE VILLE BOP 147 (Budget Opérationnel de Programme - BOP - 147) pour la Commune d’Elancourt

Direction des Affaires Sociales

  • 2018-087 Subventions aux associations partenaires du Centre Social Municipal AGORA

Direction des Ressources Humaines

  • 2018-088 Création de postes d’apprentis
  • 2018-089 Modification du tableau des effectifs juin 2018

Aménagement Urbain

  • 2018-090 Extension du cimetière de la Vallée Favière
  • 2018-091 Echange sans soulte d'emprises avec la Copropriété Les Nouveaux Horizons
  • 2018-092 Classement dans le domaine public de deux parcelles Route de Montfort
  • 2018-093 Acquisition d'un local commercial de 37 m² et d'une place de parking sis 12, rue du Chemin aux Bœufs, secteur des 7 Mares à Elancourt
  • 2018-094 Cession à Monsieur et Madame NCUBE d'une Maison sise 4 rue Golda Meir à Elancourt au prix de 270 000 euros

Direction des Finances

  • 2018-095 Pacte Financier 2015-2017, Modification de la deuxième affectation des fonds de concours de 2015
  • 2018-096 Pacte Financier 2017 - 2020, demandes d'affectation de 255 000 € de fonds de concours de 2017 (deuxième demande - 4 projets)
  • 2018-097 Soutien partenarial au Cinéma des 7 Mares

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux