Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Élancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Ordre du jour du Conseil municipal du 18 MAI 2022, 19h

Administration Générale

1 Installation d'un Conseiller municipal

2 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2022

3 Liste des décisions

4 Adhésion à la plateforme Agorastore pour la vente de matériels et mobilier communaux

5 Approbation de la convention cadre avec Seine et Yvelines Numérique pour l'étude et la réalisation de prestations de service pour le segment "informatique de gestion"

6 Contrat d’aménagement régional de la Région Île-de-France - Demande de subvention pour plusieurs opérations de requalification du quartier de la Clef de Saint-Pierre

Aménagement du Territoire - Urbanisme

7 PRIOR'Yvelines volet rénovation urbaine - Quartier des Petits Prés : approbation du protocole de gouvernance avec le Département, SQY et les bailleurs sociaux SEQENS, 1001 Vies Habitat et I3F

Voirie et Réseaux Divers

8 Institution de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau public de distribution de gaz

Enfance - Scolarité

9 Sectorisation scolaire du quartier des Réaux

10 Subvention pour les projets des écoles maternelles et élémentaires

Sport

11 Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de table d'Élancourt

12 Subvention exceptionnelle à l'association "Les Geckos d'Élancourt"

13 Subvention exceptionnelle à l'association "Union Rugby Centre 78"

14 Subvention exceptionnelle au Vélo Club Elancourt Saint Quentin en Yvelines

Vie Associative

15 Subvention à l'association "Family Wanted"

Jeunesse

16 Subvention à l'Association des Scouts et Guides de France

17 Attribution d'une "Bourse Projet jeunes" à Mme Noa DELPEYROUX

Culture

18 Approbation du règlement intérieur et des tarifs des écoles municipales d'enseignements artistiques

19 Accord concordant avec Saint-Quentin-en-Yvelines pour le versement d'un fonds de concours au titre des actions engagées par le Prisme pour les Projets Artistiques et Culturels en Territoire Éducatif (PACTE)

 

Comptes rendus des Conseils Municipaux

Procès verbaux des Conseils Municipaux