Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal exceptionnel du 5 février 2025, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2024

2 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 janvier 2025

3 Liste des décisions

4 Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

5 Attribution des frais de représentation du Maire

6 Prise en charge des frais de déplacement des élus

7 Attribution 2025 des véhicules de service

Finances Locales

8 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2024

9 Adoption du Budget Primitif 2025 et ses annexes du budget principal

10 Fixation de durées complémentaires d'amortissement

11 Cinquième affectation de fonds de concours du Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026

12 Créances éteintes et admission en non-valeur

Jeunesse

13 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025 à l'association Scouts et Guides de France

14 Attribution d'une subvention sur projet pour l'année 2025 au Club Tennis de Table d'Élancourt (CTTE)

Enfance - Scolarité

15 Subventions aux fédérations des parents d'élèves

16 Subventions pour les voyages éducatifs des écoles élémentaires

17 Subvention pour les projets des écoles maternelles et élémentaires

Culture

18 Rapport annuel 2022 de la SEM Ciné7

19 Rapport annuel 2023 de la SEM Ciné7

20 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour 2025

Actions Sociales

21 Attribution de subventions aux associations encadrées par le Centre Social Municipal l'AGORA

Développement Economique

22 Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses commerciales en raison de travaux de voirie rue d'Athènes

Sport

23 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2025

Vie Associative

24 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations de loisirs pour l'année 2025

Gestion Domaniale

25 ENEDIS - Convention d’occupation domaniale pour l'implantation d'un poste de transformation EL AT BEAUCE (parcelles AN 76, lieu-dit le Bois de Nogent)

Aménagement du Territoire - Urbanisme

26 PRIOR'YVELINES - Rénovation urbaine - Quartier des Petits Près - Avenant n°1 à la convention particulière avec le Conseil Départemental des Yvelines

Voirie et Réseaux Divers

27 Rapport d’activité 2023 du SIPPEREC

Petite Enfance

28 Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF des Yvelines pour la labélisation de 6 places crèche AVIP (À Vocation d’Insertion Professionnelle)

Ressources Humaines

29 Modification du tableau des effectifs