Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 18 MAI 2022, 19h

Administration Générale

1 Installation d'un Conseiller municipal

2 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2022

3 Liste des décisions

4 Adhésion à la plateforme Agorastore pour la vente de matériels et mobilier communaux

5 Approbation de la convention cadre avec Seine et Yvelines Numérique pour l'étude et la réalisation de prestations de service pour le segment "informatique de gestion"

6 Contrat d’aménagement régional de la Région Île-de-France - Demande de subvention pour plusieurs opérations de requalification du quartier de la Clef de Saint-Pierre

Aménagement du Territoire - Urbanisme

7 PRIOR'Yvelines volet rénovation urbaine - Quartier des Petits Prés : approbation du protocole de gouvernance avec le Département, SQY et les bailleurs sociaux SEQENS, 1001 Vies Habitat et I3F

Voirie et Réseaux Divers

8 Institution de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau public de distribution de gaz

Enfance - Scolarité

9 Sectorisation scolaire du quartier des Réaux

10 Subvention pour les projets des écoles maternelles et élémentaires

Sport

11 Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de table d'Élancourt

12 Subvention exceptionnelle à l'association "Les Geckos d'Élancourt"

13 Subvention exceptionnelle à l'association "Union Rugby Centre 78"

14 Subvention exceptionnelle au Vélo Club Elancourt Saint Quentin en Yvelines

Vie Associative

15 Subvention à l'association "Family Wanted"

Jeunesse

16 Subvention à l'Association des Scouts et Guides de France

17 Attribution d'une "Bourse Projet jeunes" à Mme Noa DELPEYROUX

Culture

18 Approbation du règlement intérieur et des tarifs des écoles municipales d'enseignements artistiques

19 Accord concordant avec Saint-Quentin-en-Yvelines pour le versement d'un fonds de concours au titre des actions engagées par le Prisme pour les Projets Artistiques et Culturels en Territoire Éducatif (PACTE)