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Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Tous les Elancourtois sont largement invités à participer en tant qu’auditeurs aux séances publiques du Conseil Municipal. Retrouvez dans cette page les dates des prochains Conseils Municipaux et les comptes-rendus.

Calendrier des Conseils Municipaux

 

  • Mercredi 16 mai 2018 à 19h
  • Vendredi 29 juin 2018 à 19h

 

L'ordre du jour du Conseil du 16 mai 2018

Service Juridique

  • 2018-045 Liste des décisions
  • 2018-046 Convention avec la commune de Maurepas pour l'organisation mutualisée de la Fête nationale du 14 juillet 2018
  • 2018-047 Convention partenariale pour la retransmission de certains matchs de football de l'équipe de France lors de la Coupe du Monde de football 2018 entre les villes d'Elancourt et de Maurepas

Direction des Systèmes d'information

  • 2018-048 Approbation d'une convention de mise à disposition des flux de vidéosurveillance entre la Commune et la Préfecture

Direction des Finances

  • 2018-049 Adoption du rapport définitif de la Commission Locale d´Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 27 mars 2018

Aménagement Urbain

  • 2018-050 Modification simplifiée du PLU d'Elancourt - Avis de la Commune sur le bilan de la mise à disposition du public

Direction des Ressources Humaines

  • 2018-051 Modification du tableau des effectifs communaux
  • 2018-052 Elections Professionnelles 2018

Direction des Dynamiques Culturelles

  • 2018-053 Règlement d'utilisation des salles et espaces du Prisme applicable au 1er septembre 2018
  • 2018-054 Modification du règlement intérieur et des tarifs des Ecoles Municipales.
  • 2018-055 Approbation d'une convention avec la SPEDIDAM (Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes Interprètes)

Direction de l'Enfance-Education

  • 2018-056 Création d'une Entente Intercommunale entre les communes d'Elancourt et de Maurepas pour la gestion de l’école maternelle publique intercommunale « Jean de la Fontaine » et du Centre de loisirs intercommunal «Villeparc»
  • 2018-057 Fermeture de l'école maternelle de la Petite Enfance

Direction de la Jeunesse et de la Politique de la Ville

  • 2018-058 Approbation de la convention de Service Commun des Taxis sur le périmètre de Saint-Quentin-en-Yvelines
  • 2018-059 Attribution d’une « Bourse Projet Jeunes » d’un montant de 300 € à Madame Alix MELLET
  • 2018-060 Attribution d’une « Bourse Projet Jeunes » d’un montant de 300 € à Monsieur Florian BOUTELEUX
  • 2018-061 Attribution d’une « Bourse Projet Jeunes » d’un montant de 300 € à Madame Amandine JOSSE
  • 2018-062 Candidature à l’appel à projets 2018 de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, dans le cadre du MILDECA
  • 2018-063 Attribution de subvention pour l’année 2018 à l’Association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-en-Yvelines (APMSQ)
  • 2018-064 Attribution d'une subvention sur projet pour l’année 2018 à l’Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France (EEDF)
  • 2018-065 Convention de partenariat avec l´AFEV pour l´accompagnement des jeunes en difficulté scolaire et attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année scolaire 2018 / 2019
  • 2018-066 Attribution de subvention pour l’année 2018 au Club de Tennis de Table d’Elancourt
  • 2018-067 Attribution d'une subvention pour l’année 2018 à l’Association EDUSPORT d’Elancourt

 

Ordre du jour du Conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

Comptes rendus des Conseils Municipaux