Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 décembre 2025, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025

2 Liste des décisions

Finances Locales

3 Créances éteintes et admission en non-valeur

4 Convention de partenariat et de soutien à l'action cinématographique

Enfance - Scolarité

5 Résiliation de la convention d'Entente intercommunale avec la Ville de Maurepas pour la gestion de l'école maternelle Jean-de-la-Fontaine et du centre d'accueil périscolaire (CAP) Villeparc

Actions Sociales

6 Subvention exceptionnelle aux restaurants du cœur

7 Travaux réaménagement accueil CCAS/CS CAF - fonds locaux CAF

Développement Economique

8 Ouverture dominicale des commerces de détail - Année 2026

Sport

9 Avance sur subventions aux associations sportives 2026

Culture

10 Rapport annuel 2024 de la SEM Ciné 7

11 Subvention sur projet à l'Association "Les Amis du Passé d'Élancourt"

12 Avance sur subventions aux associations culturelles 2026

Petite Enfance

13 Convention d'Objectifs et de Financement – Fonds de Modernisation des EAJE (FME) - Crèche « Le Petit Prince »

Ressources Humaines

14 Mise en place de permanences

15 Modification du tableau des effectifs décembre 2025

16 Recensement de la population 2026 - Rémunération des agents recenseurs