Ordres du jour et archives du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2025, 19h

Administration Générale

1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2025

2 Liste des décisions

3 Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines

Finances Locales

4 Adoption du compte de gestion 2024

5 Adoption du compte administratif 2024 et ses annexes réglementaires

6 Affectation du résultat 2024

7 Adoption du budget supplémentaire et ses annexes du budget 2025

8 Rapport annuel 2023 du Centre Aqualudique Castalia

Commande Publique

9 Convention de groupement de commandes pour la passation d’un contrat de concession portant sur la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires avec Saint-Quentin-en-Yvelines et les villes concernées

Administration Générale

10 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la ville à partir de 2019

Actions Sociales

Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code général des collectivités territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour Conseil municipal de la Commune d’Elancourt 25/06/25

11 Convention avec la Ligue contre le cancer concernant les espaces sans tabac

Sport

12 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "les Geckos d'Élancourt"

13 Attribution d'une subvention sur projet à l'association BCSQY

14 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations EASQY et AFC Les

Templiers

15 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Gymnastique Élancourt Maurepas"

16 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations CTTE, VALC, BUDO CLUB ELANCOURT et URC 78

Culture

17 Attribution d'une subvention sur projet à l'association "L'Image en boîte" Aménagement du Territoire - Urbanisme

18 Déclassement du domaine public et projet de division de la parcelle BC 242, 1 bis chemin des Vignes

19 Permis exclusif de recherches (PER) d’un gîte géothermique au Dogger dans le secteur des communes de Bois-d’Arcy, Fontenay-le-Fleury et Saint-Cyr-l’École dit permis de « Bois d’Arcy »

Gestion Domaniale

20 Avenant 1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’oeuvre avec Saint-Quentin-en-Yvelines (SQY) pour la requalification du Parc des Coudrays

Petite Enfance

21 Conventions d’Objectifs et de Financement – Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

22 Convention d’Objectifs et de Financement – Subvention Relais Petite Enfance (RPE) – Missions renforcées

Ressources Humaines

23 Création de huit postes d’apprentis Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code général des collectivités territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour Conseil municipal de la Commune d’Elancourt 25/06/25

24 Mise en oeuvre de la participation de la collectivité pour la mutuelle santé dans le cadre de la labellisation

25 Modification du tableau des effectifs

Gestion Domaniale

26 Avenant n°1 au contrat de réussite et de transition écologique (CRTE) avec l’État et les communes de Saint-Quentin-en-Yvelines

Prévention

27 Convention tripartite pour la rémunération par portage salarial des chantiers éducatifs via l'association CBL Réagir

Sécurité

28 Convention d’expérimentation avec le Ministère de l’Intérieur relative à l’accès au système de vidéo protection de la commune d'Élancourt au profit du Service Interdépartemental de Police Judiciaire des Yvelines (SIPJ 78) dans le cadre du dispositif LAPI