Informations éditeur

Le site www.elancourt.fr est géré par la Direction de la Communication de la Ville d'Elancourt. L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les webmestres de la Direction de la Communication en liaison avec l'ensemble des directions de la Ville.

Directeur de la publication : M. Jean-Michel Fourgous, Maire d'Elancourt.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmestre :

• via le formulaire dédié
• par voie postale : Mairie d'Elancourt - Direction de la Communication - Place du Général de Gaulle - 78990 Elancourt
• par téléphone : 01 30 66 44 46

Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site municipal sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :

Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.elancourt.fr ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.

Toute demande de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

Mairie d'Elancourt
Place du Général de Gaulle
78 990 Elancourt

ou via le formulaire dédié
 

Si la Ville a autorisé la reproduction d'un contenu, il est obligatoire de l'assortir de :
- la mention "Article paru sur le site www.elancourt.fr". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
- la mention "Droits réservés", à la fin de chaque contenu repris.

Toutes les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques disponibles sur le site www.elancourt.fr sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans l'accord préalable des titulaires de droits.

Toute demande de mise en relation avec l’auteur d’une photographie, vidéo ou autre élément technique et graphique publié sur ce site devra être adressée à :

Mairie d'Elancourt
Direction de la Communication
Place du Général de Gaulle
78990 Elancourt

ou via le formulaire dédié

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en remplissant le formulaire dédié et en justifiant de votre identité.

Le 25 mai dernier, le nouveau Règlement européen sur la protection des données (RGPD) est entré en application. Ce texte vous permet de mieux contrôler l’utilisation qui est faite de vos données.

Ainsi, nous vous rappelons que vous bénéficiez, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent sur simple demande à l’adresse suivante :

Mairie d'Elancourt
Direction de la Communication
Place du Général de Gaulle
78 990 Elancourt

Déclaration CNIL

Le site Internet d'Élancourt est déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le n°2129217v0.

Informations hébergeur

Le site www.elancourt.fr est hébergé par la société  :

WISTEE, SAS au capital de 4 500 EUR immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE (95) sous le numéro suivant : B 492 274 089.

Le siège social est situé au : 8, rue Etienne Dolet - 95 340 PERSAN
Numéro SIRET : 492 274 089 00027

https://www.wistee.fr/

Réalisation du site

Conception ergonomique / création graphique / développement technique
BWAT
10 avenue de l'entreprise - 95800 Cergy Saint-Christophe
www.bwat.fr